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— Catalogue indexé · avril 2026

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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site althea-systems.com sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Dernière mise à jour : 10 avril 2026

Sommaire

  1. 01Éditeur du site
  2. 02Directeur de publication
  3. 03Hébergeur
  4. 04Propriété intellectuelle
  5. 05Responsabilité
  6. 06Liens hypertextes
  7. 07Crédits
  8. 08Cookies
  9. 09Contact

1. Éditeur du site

Le site althea-systems.com est édité par la société Althea Systems SAS, société par actions simplifiée au capital de 150 000 euros, dont le siège social est situé :

  • 42 rue de la Santé, 69003 Lyon, France
  • RCS Lyon 528 451 982
  • SIRET : 528 451 982 00027
  • N° TVA intracommunautaire : FR 72 528 451 982
  • Courriel : contact@althea-systems.com
  • Téléphone : +33 (0)4 72 00 00 00

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication du site est le représentant légal d'Althea Systems SAS, joignable à l'adresse direction@althea-systems.com.

Pour toute demande relative à un contenu publié sur le site (signalement, droit de réponse, correction), merci de contacter directement la direction de la publication.

3. Hébergeur

Le site althea-systems.com est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
  • Site web : vercel.com

Les données personnelles des utilisateurs sont hébergées en Union européenne, conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site althea-systems.com, y compris sa structure, ses textes, ses images, ses photographies, ses illustrations, ses logos, ses vidéos, ses bases de données et son code source, relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Althea Systems. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques Althea Systems et leurs logos sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs est prohibée.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur althea-systems.com sont fournies à titre indicatif. Althea Systems s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Althea Systems ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations fournies et des conséquences qui peuvent en découler.

Althea Systems ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, notamment en cas d'interruption de service, de virus informatique ou de défaillance du réseau.

6. Liens hypertextes

Le site althea-systems.com peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet. Althea Systems n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site althea-systems.com est soumise à l'accord préalable du directeur de la publication. Toute demande peut être adressée à l'adresse contact@althea-systems.com.

7. Crédits

Conception, design et développement : équipe interne Althea Systems.

  • Polices : distribuées sous licences open-source (SIL Open Font License).
  • Icônes : Lucide, distribuées sous licence ISC.
  • Photographies : banques d'images sous licence commerciale et productions internes.

8. Cookies

Le site althea-systems.com utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (authentification, panier, sécurité) ainsi que des cookies de mesure d'audience anonymisée. Aucun cookie publicitaire ni de traçage tiers n'est déposé sans le consentement explicite de l'utilisateur.

Pour en savoir plus sur la gestion des cookies et exercer vos droits, consultez notre politique de confidentialité.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez contacter Althea Systems :

  • Par courriel : contact@althea-systems.com
  • Par téléphone : +33 (0)4 72 00 00 00
  • Par courrier : Althea Systems SAS, 42 rue de la Santé, 69003 Lyon, France

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